BAC008/1985

Documents from [1951] to [1985]

Identity Statement

HAEU Reference Code
BAC-05.07
Extent and Medium

873 dossiers

Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Etudes sur la productivité du travail dans la sidérurgie de la CECA, la consommation d'acier, les structure et dimensions des entreprises sidérurgiques, l'avenir de l'industrie automobile dans la Communauté. Etude J.SITTIG: prévisions de consommation d'acier dans la construction aux Pays-Bas en 1985.Révision de la nomenclature de Bruxelles. "Objectifs généraux acier 1980-1985": étude sur les prévisions à long terme pour le marché de l'acier dans la Communauté. Travaux de la Commission Objectifs généraux acier. Etude du Bureau d'Informations et de Prévisions Economiques (BIPE) sur les perspectives à long terme de l'utilisation de l'acier. Coupures de presse, études et rapports sur le marché sidérurgique dans les Etats membres et pays tiers. Droits de douane pour produits sidérurgiques; législation concernant la publication des prix et conditions de vente pratiquées par les entreprises; offre CECA dans les négociations du Kennedy round. Article 60 CECA-publication des prix et conditions de vente pratiquées par les industries de l'acier, structure et fonctionnement du négoce de l'acier. Réunions du Groupe d'Instruction sur les sanctions en matière de prix (article 64 CECA). Publicité des prix et conditions de transport pour les produits sidérurgiques: application des articles 80 CEE et 70 CECA. Décisions de la Commission concernant l'autorisation de concentration des entreprises sidérurgiques. La recherche technique sidérurgique: aides financières, programme et examen des projets. Marché de la ferraille: statistiques et procédés de production, approvisionnement et consommation. Elimination des entraves techniques aux échanges des appareils et machines électriques: directive concernant le rapprochement des législations relatives au matériel électrique de basse tension. Organisation de la DG 3 direction Acier: description des tâches, répartition des compétences, contribution au rapport d'activité, examen de la structure de la direction "Acier".

Conditions of Access and Use

Access Conditions

Le fonds est librement consultable en application de la règle d'accès trentenaire.
La reproduction, sous forme de photocopies, est librement autorisée.

Languages

Dutch, English, French, German, Italian

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