75_01 - Etats membres îles - Grecques Aland Man Wight Falkland (1)

Documents from [08/1982] to 05 November 2002

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-932
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - ** - ** - ** - - ILES DE LA MER EGEE - RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES - RESUME - Hyperlien
- Intégral - 05/11/2002 - SI(2002)1284 - 1203rd meeting of the Special Committee on Agriculture - Brussels, 04/11/2002, Report from the Commission to the Council and the European Parliament on progress in implementation of the specific measures for the smaller Aegean islands in 1998 and 1999 (COM(2002) 546) - Hyperlien
- Intégral - 22/09/2000 - SI(2000)848 - 1152nd meeting of the Special Committee on Agriculture, Brussels, 18/09/2000 Isle of Man - Commission report to the Council on the application of a Council Decision authorising the United Kingdom to permit the Isle of Man authorities to apply a system of special import licences to sheepmeat, beef and veal - Proposal for a Council Decision extending the period of application of Decision 82/530/EEC authorising the United Kingdom to permit the isle of Man authorities to apply a system of special import licences to sheepmeat, beef and veal (COM(2000)445 final and COM(2000) 447 final) - Hyperlien
- Intégral - 25/03/2000 - - MEDIATEUR : LE MEDIATEUR EUROPEEN DEMANDE LE RECLASSEMENT DE L’ILE DE WIGHT - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - COM(1998)292final - Rapport 1995 sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des mesures spécifiques en faveur des îles mineures de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1996 - 96/644/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 11/11/1996 concernant l'extension de la protection juridique des topographies de produits semi-conducteurs aux personnes de l'île de Man - Hyperlien
- Intégral - 13/09/1996 - 9826/96 - Copie de lettre de la Commission à J. Trumpf, SG du Conseil - Rapport 1993-1994 sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des mesures spécifiques en faveur des îles mineurs de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 04/09/1996 - COM(96)387final - Rapport 1993-1994 sur les progrès accomplis dans la mise en oeuvre des mesures spécifiques en faveur des îles mineures de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 04/09/1996 - COM(96)411final - Proposition de DECISION DU CONSEIL concernant l'extension de la protection juridique des topographies de produits semi-conducteurs aux personnes de l'Ile de Man - Hyperlien
- Intégral - 09/08/1996 - - GRECE/TURQUIE - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1996 - - Envoi d'une résolution - Résolution de l'Association des Chambres de Commerce pour le développement des îles grecques (E.O.A.E.N) - Hyperlien
- Intégral - 24/07/1996 - COM(96)411 - Protection de la propriété intellectuelle - topographies de produits semi-conducteurs (île de Man) - Hyperlien
- Intégral - 22/07/1996 - CES633/96 - PROJET D'AVIS D'INITIATIVE de la section de l'agriculture et de la pêche sur "Les problèmes de l'agriculture dans les régions et les îles ultrapériphériques de l'Union européenne" - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1996 - E-0609/1996 - QUESTION ÉCRITE E-0609/96 posée par Mihail Papayannakis (GUE / NGL) à la Commission Objet : Programme en faveur des îles de la mer Égée - Hyperlien
- Intégral - 22/01/1996 - 96/90/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 22/01/1996 prorogeant la période d'application de la décision 82/530/CEE autorisant le Royaume-Uni à permettre aux autorités de l'île de Man d'appliquer un système de certificats spéciaux d'importation pour la viande ovine et la viande bovine - Hyperlien
- Intégral - 29/11/1995 - E-2988/1995 - QUESTION ÉCRITE E-2988/95 posée par Alexandros Alavanos (GUE/NGL) à la Commission (09/11/1995) (96/C 66/82) Incapacité à mettre en oeuvre la politique en matière de tourisme rural dans les régions éloignées de Grèce - Hyperlien
- Extrait - 29/08/1994 - - Protocole n° 2 sur les îles Åland - in Actes relatifs à l'adhésion du royaume de Norvège, de la république d'Autriche, de la république de Finalnde et du royaume de Suède à l'UE - Hyperlien
- Intégral - 23/03/1994 - 5752/94 - 1740ème session du CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE (Environnement), Bruxelles, 24/03/1994 et 25/03/1994 - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1994 - 4820/94 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 4020/93 de M. KOSTOPOULOS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Aide en faveur des petites îles de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1993 - IP(93)1221 - ÎLES GRECQUES DE LA MER EGEE - Hyperlien
- Intégral - 10/12/1993 - PE163.854 - QUESTION ECRITE n° 262/93 de M. Alexandros ALAVANOS (CG) à la Commission - PNB des régions défavorisées d'Europe - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1993 - - Financement structurel additionnel en 1993 en faveur des îles grecques de la Mer Egée - Compte rendu de la réunion du groupe avec les autorités grecques du 29/11/1993 - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1993 - E-1904/1993 - QUESTION ÉCRITE E-1904/93 posée par Sotiris Kostopoulos (NI) à la Commission - Problème énergétique des îles de l'archipel grec - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1993 - C(93)3172 - Secteur des produits laitiers - îles mineures de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1993 - E-1885/1993 - WRITTEN QUESTION E-1885/93 by Mr Sotiris Kostopoulos (NI) to the Commission - Economic and general social situation of the Greek islands - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1993 - A3-0292/93 - RAPPORT de la commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux sur le rapport final de la Commission sur les îles grecques de la mer Égée (COM(92) 569 final - C3-0026/93) - Rapporteur: M. Mendéz de Vigo - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1993 - SP(93)2910 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1885/93 posée par M. KOSTOPOULOS sur la situation socio-économique des îles grecques - Hyperlien
- Extrait - 24/09/1993 - SP(93)2781 - Rapport final sur les iles grecques de la mer Egée - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE LA POLITIQUE REGIONALE, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES RELATIONS AVEC LES POUVOIRS REGIONAUX ET LOCAUX - Compte rendu sommaire, réunion des 21 et 22 septembre 1993 - Hyperlien
- Intégral - 06/09/1993 - PV(93)1150 - Procédure NOTEMBOOM - Financement structurel additionnel en faveur des îles grecques de la mer Egée en 1993 - Hyperlien
- Intégral - 16/07/1993 - 7921/93 - REGLEMENT (CEE) N° /93 DU CONSEIL portant mesures spécifiques pour certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 14/07/1993 - 7971/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Rapport final de la Commission - Adoption dans les langues des Communautés de la proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 10/06/1993 - BIO(93)158 - Conseil Agriculture (Luxembourg le 14/06/1993 et éventuellement 15/06/1993) - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1993 - 6574/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1993 - 6574/93ADD1 - Iles grecques de la Mer Egée - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1993 - CES303/93 - PROJET D'AVIS de la section de l'agriculture et de la pêche concernant la "Proposition de règlement (CEE) du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles de la Mer Egée" (doc. COM(92) 569 final) - Hyperlien
- Extrait - 28/04/1993 - PV(93)1150 - Financement structurel additionnel pour les iles grecques de la mer Egée en 1993 - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 28/04/1993 - Hyperlien
- Extrait - 26/04/1993 - HEBDO1150 - Financement structurel additionnel pour les iles grecques de la mer Egée - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 26/04/1993 - Hyperlien
- Intégral - 23/04/1993 - - Greek islands in the Aegean sea - Hyperlien
- Intégral - 22/04/1993 - SI(93)306 - 925ème réunion du Comité Spécial Agriculture - Hyperlien
- Intégral - 15/04/1993 - 5946/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Rapport final de la Commission - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la Mer Egée - incidences financières - Hyperlien
- Intégral - 07/04/1993 - SI(93)293 - 1561ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints, Bruxelles, le 07/04/1993 - AGRICULTURE Préparation de la session du Conseil "Agriculture" des 26/04/1993 - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1993 - 5676/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Rapport final de la Commission - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des Iles mineures de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 02/04/1993 - 5737/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Rapport final de la Commission - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la Mer Egée - incidences financières - Hyperlien
- Intégral - 19/03/1993 - 5452/93 - Iles grecques de la Mer Egée - Rapport final de la Commission - Proposition de règlement du Conseil portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles grecques de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 05/03/1993 - 5195/93 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 196/93 de M. KOSTOPOULOS du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales Programme de développement des îles de l'Egée - Hyperlien
- Intégral - 04/03/1993 - - CE/GRECE/AGRICULTURE - Hyperlien
- Intégral - 05/01/1993 - - (EU) CE/REGIONAL/GRECE : LA COMMISSION A ETABLI SON PROGRAMME DE TRAVAIL POUR LES ILES GRECQUES DE LA MER EGEE ET A PROPOSE UN REGLEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DU VOLET AGRICOLE - Hyperlien
- Intégral - 23/12/1992 - COM(92)569final - ILES GRECQUES DE LA MER EGEE - RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION - Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer egée - Hyperlien
- Intégral - 23/12/1992 - IP(92)1116 - PROGRAMME POUR LES ILES GRECQUES DE LA MER EGEE - Hyperlien
- Extrait - 21/12/1992 - SEC(92)2443 - Iles grecques de la mer Egée - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 21/12/1992 - Hyperlien
- Extrait - 14/12/1992 - SEC(92)2366 - Iles grecques de la mer Egée - in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 14/12/1992 - Hyperlien
- Intégral - 06/04/1992 - - Rapport de la Commission sur les îles grecques de la mer Egée ; - compte-rendu de la réunion Interservices du 26/03/1992 - Hyperlien
- Extrait - 24/03/1992 - SP(92)761 - Présentation du rapport intérimaire de la Commission sur les iles grecques de la mer Egée - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission de la politique régionale de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux - Compte rendu succinct, réunion des 18, 18 et 20 mars 1992 - Hyperlien
- Intégral - 18/03/1992 - - Elaboration du rapport sur les îles grecques de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 23/01/1992 - 4315/92 - Copie de lettre de J. Dondelinger, membre de la Commission à J. De Deus Pinheiro, Président du Conseil - Rapport intérimaire de la Commission sur les Iles grecques de la Mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 10/01/1992 - SEC(92)36final - "ILES GRECQUES DE LA MER EGEE" - Hyperlien
- Extrait - 09/01/1992 - COM(92)PV1088 - Rapport intermédiaire de la Commission sur les iles grecques de la mer Egée - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 09/01/1992 - Hyperlien
- Intégral - 08/01/1992 - SEC(92)36 - ILES GRECQUES DE LA MER EGEE - RAPPORT INTERIMAIRE DE LA COMMISSION - Hyperlien
- Extrait - 06/01/1992 - SEC(91)2508 - Rapport intermédiaire de la Commission sur les iles grecques de la mer Egée- in Résultats de la réunion hebdomadaire des Chefs de cabinet du 06/01/1992 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - H-1039/1991 - Question n° 109 de M. Roumeliotis (H-1039/91) - Retard apporté à la présentation d'un programme pour le développement des îles de la mer Egée - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1991 - H-1039/1991 - Question orale n° H-1039/91 de M. ROUMELIOTIS - Programme pour le développement des îles grecques - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1991 - - Iles grecques de la mer Egée : élaboration du rapport de la Commission - Hyperlien
- Intégral - 16/08/1991 - - Loi sur l'Autonomie d'Åland - Hyperlien
- Intégral - 21/02/1989 - - Letter form J. Delors, President of the Commission to L. Huckfield, Community social measures applying to the Isle of Man - Hyperlien
- Intégral - ** - 08 - 1982 - E-975/1982 - Question écrite no 975/82 de M. Horst Seefeld (S - D) à la Commission des Communautés européennes - Aide de la Communauté européenne à la reconstruction dans les îles Malouines (Falkland) - Hyperlien

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Abstract: Volume 1992/0273 Le(s) titre(s) et date(s) sont basés sur le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) final(finaux) du dossier. Date indicative : 23/12/1992 ILES GRECQUES DE LA MER EGEE RAPPORT FINAL DE LA COMMISSION Proposition de REGLEMENT (CEE) DU CONSEIL portant mesures spécifiques concernant certains produits agricoles en faveur des îles mineures de la mer egée (présentée par la Commission) (FRA) GREEK ISLANDS IN THE AEGEAN SEA FINAL COMMISSION REPORT Proposal for a COUNCIL REGULATION (EE ...
Reference Code: CEUE_SEGE-COM(1992)0569
Original Reference Code: COM(1992)569
Description Level: Dossier
Dates: 1992 to 1992
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