72_02_3 - Conseil de l'Europe - Généralités - Compositon

Documents from [1986] to 29 June 2002

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-909
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 29/06/2002 - - (EU) UE/ CONSEIL DE L'EUROPE : M. Juncker plaide pour l'adhésion de l'UE à la Convention européenne des droits de l'Homme et pour la tenue d'un 3ème sommet paneuropéen - Hyperlien
- Intégral - 12/04/2002 - - Statut du Conseil de l'Europe (et journées de l'Europe: le 09/05/2002 ou le 05/05/2002?) - Hyperlien
- Intégral - 09/04/2002 - - (EU) CONSEIL DE L'EUROPE : l'UE devrait saisir l'occasion de la Convention pour accroître sa propre participation aux travaux du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/07/2001 - 10562/01 - Réunion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 05/01/2001 - 14830/00 - Réunion informelle avec des représentants du Conseil de l'Europe - Hyperlien
- Intégral - 08/02/2000 - E-2667/1999 - AVANT-PROJET DE RÉPONSE A LA QUESTION ÉCRITE E-2667/99 posée par Olivier DUPUIS, en date du 12/01/2000 du Secrétariat général aux Représentations permanentes des États membres - Perspectives d'adhésion de l'Azerbaïdjan au Conseil de l'Europe et évolution des relations UE-Azerbaïdjan - Hyperlien
- Intégral - 15/05/1999 - - (EU) CONSEIL DE L'EUROPE : LE CONSEIL DE L'EUROPE A FÊTÉ SES 50 ANS À LONDRES ET À BUDAPEST - CRÉATION D'UN POSTE DE COMMISSAIRE AUX DROITS DE L'HOMME - Hyperlien
- Intégral - 27/10/1998 - - (EU) NOUVELLES DE LA SEMAINE : DU 19/10/1998 AU 25/10/1998 - Conseil de l'Europe - demande dádhésion de Monaco - Hyperlien
- Extrait - ** - 07 - 1996 - - L'Europe élargie 1989-1996 - LA RUSSIE 39ÈME MEMBRE DU CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Intégral - 09/11/1995 - - Le Conseil de l'Europe en bref - Hyperlien
- Extrait - 25/10/1995 - - Le Conseil de l'Europe / sa position en vue de la CIG 96 - Hyperlien
- Intégral - ** - 11 - 1994 - - COUNCIL OF EUROPE - FACTS AND FIGURES - Hyperlien
- Intégral - 07/02/1994 - P.008/94 - DECLARATION DE L'UNION EUROPEENNE SUR LA RUSSIE ET LE CONSEIL DE L'EUROPE - Hyperlien
- Extrait - 20/01/1993 - SP(93)50 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 01/1993 - Débat sur la conception et la stratégie de l'Union européenne dans la perspective de son élargissement (Rapport Hänsch) et sur le rôle Institutionnel du Conseil (Rapport De Giovanni) - Hyperlien
- Extrait - 19/05/1989 - SI(89)453 - 40ème ANNIVERSAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE - Séance solennelle de l'Assemblée parlementaire - 84ème session du Comité des Ministres - Strasbourg, le 05/05/1989 - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1989 - - DÉCLARATION SUR LE RÔLE FUTUR DU CONSEIL DE L'EUROPE DANS LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1986 - - LE CONSEIL DE L'EUROPE - Guide - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly