58_01 - Budget - Contrôle budgétaire - Généralités

Documents from 14 November 1989 to 15 September 2005

Identity Statement

HAEU Reference Code
DORIE-810
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 15/09/2005 - SI(2005)790 - 2109ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 14/09/2005 - Budget de l'UE : feuille de route pour un cadre de contrôle interne intégré - Hyperlien
- Intégral - 02/03/2004 - SP(2004)823/2 - Question écrite n° P-0156/04 posée par M HEATON-HARRIS sur SUITE DONNEE RAPPORT IAS SYSTEME COMPTABILITE COMMISSION - Hyperlien
- Intégral - 19/12/1991 - SP(91)3230 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission du contrôle budgétaire - Compte rendu sommaire, réunion des 16 et 17 décembre 1991 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1991 - PE152.794/déf. - Contrôle budgétaire - in Point de la Session, Strasbourg 21-25 octobre 1991 - Hyperlien
- Intégral - 27/09/1991 - PE151.465/déf. - RAPPORT FINAL de la commission du contrôle budgétaire sur le renforcement des compétences du Parlement européen en matière de contrôle budgétaire, dans le cadre de la stratégie du Parlement pour l'Union européenne - Rapporteur: A.M. M.C. Goedmakers - Hyperlien
- Intégral - 01/08/1991 - E-1032/1991 - QUESTION ECRITE n° 1032/91 de Mme Annemarie GOEDMAKERS, MM. John IVERSEN, Pol MARCK et Alain LAMASSOURE (LDR) à la Commission - Contrôle budgétaire des activités de la Commission - Hyperlien
- Extrait - 23/11/1990 - PE145.953 - Renforcer le contrôle budgétaire - in Le point de la Session, Strasbourg 19-23 novembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1990 - SI(90)936/3 - Résultats du Conseil "Budget" - Hyperlien
- Extrait - 26/09/1990 - SP(90)2667 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 19 et 21 septembre 1990 - Hyperlien
- Intégral - 31/08/1990 - PE144.109 - PROJET DE RAPPORT INTERIMAIRE sur le renforcement des compétences du Parlement en matière de contrôle budgétaire dans le cadre de la stratégie du Parlement pour l'union européenne - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1990 - SEC(90)1095 - RENFORCEMENT DES CONTROLES INTERNES DANS LE SECTEUR DES OPERATIONS FINANCIERES - Hyperlien
- Intégral - 22/12/1989 - SI(89)1013 - 1413ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) - 20/12/1989 - Rapport annuel de la Cour des Comptes relatif à l'exercice 1988 - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1989 - SP(89)1823 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 30/11 et 1er/12 1989 - Hyperlien
- Intégral - 14/11/1989 - SP(89)1685 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire, réunion des 8 et 9 novembre 1989 - Hyperlien

Conditions of Access and Use

Access Conditions

La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly