57_01 - Budget - Généralités
Documents from [1975] to 27 November 2002Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - ** - ** - ** - - LA NOUVELLE PROCÉDURE BUDGÉTAIRE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES et son application à l'établissement du budget pour l'exercice 1975 - Hyperlien
- Intégral - 27/11/2002 - COM(2002)668final - Renforcer la coordination des politiques budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 27/11/2002 - COM(2002)670final - La nécessité et les moyens d'améliorer la qualité des statistiques budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2002 - E-2172/2002 - Question écrite n° E-2172/02 posée par M CASACA sur RESPECT DU PRINCIPE DE ANNUALITE - Hyperlien
- Extrait - 10/05/2000 - PV(2000)1478 - ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMISSION POUR 2001 (PRÉPARATION DE LAVANT-PROJET DE BUDGET) - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 10/05/2000 - Hyperlien
- Extrait - 23/02/2000 - PV(2000)1467 - LES PRIORITÉS POLITIQUES ET BUDGÉTAIRES POUR L'EXERCICE 2001 - DEUXIÈME LECTURE - in Procès-verbal de la réunion de la Commission du 23/02/2000 - Hyperlien
- Intégral - 18/04/1985 - SI(85)220 - 1203ème réunion du Comité des Représentants permanents (1ère partie) séance du 17/04/1985 - Préparation de la session du Conseil (Budget) du 23/04/1985 - Hyperlien
- Intégral - 18/02/1985 - SEC(85)259/2 - Communication de certains documents à la Commission de contrôle budgétaire du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 22/11/1984 - SI(84)77 - 1185ème réunion du Comité des Représentants permanents : 21/11/1984 - Mise en oeuvre des Conclusions du Conseil européen de Fontainebleau - Remboursement des avances - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1984 - SI(84)745 - 1184ème réunion du Comité des Représentants permanents : 15/11/1984 - Mise en oeuvre des conclusions du Conseil européen de Fontainebleau - Remboursement des avances - Hyperlien
- Intégral - 01/10/1984 - - Comparaison du volume des budgets centraux et de l'ensemble des budgets particuliers dans la Communauté, les Etats Unis d'Amérique et la République fédérale d'Allemagne - note du 26/09/1984 n° P/877/84 - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1984 - SI(84)592 - 1177th Meeting of the Permanent Representatives Committee (Ambassadors) : 26/09/1984 et 27/09/1984 - Implementation of the conclusions of the Fontainebleau European Council - Financial and budgetary aspects - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1984 - 9466/84 - Mise en oeuvre des conclusions de Fontainebleau - Problèmes budgétaires et financiers - Hyperlien
- Intégral - 26/09/1984 - 9408/84 - Mise en oeuvre des conclusions de Fontainebleau - Problèmes budgétaires et financiers - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1984 - - Lettre de G. Thorn, Président de la Commission à P. Werner, Président du Gouvernement du Luxembourg - Demande de retablissement au plus vite de la cohérence entre les orientations politiques arrêtées par le Conseil Euopéen et les décisions de nature budgétaire - Hyperlien
- Intégral - 12/07/1984 - - Letter from G. Thorn, President of th Commission to M. Thatcher, Prime Minister UK - It is vital to restore consistency between policy guidelines decided by the European Council and budgetary decision-making forthwith - Hyperlien
- Intégral - 11/07/1984 - - Les règles de procédures décidées par la Commission concernant les transmissions au Conseil ne sont pas respectées - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1984 - SI(84)87 - 1149ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 09/02/1984 - Publication au Journal officiel de l'arrêt définitif du budget 1984 - Classification de chaque ligne dans le budget publié [44.18/84] - Hyperlien
- Intégral - 07/10/1983 - SP(83)3820 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON BUDGETARY CONTROL - Summary record, meeting on 29 and 30 september 1983 - Hyperlien
- Intégral - 24/06/1983 - 8010/83 - Copie de lettre de C. Tugendhat, Vice-Président de la Commission à H. D. Genscher, Président du Consil - Note de la Commission : Inventaire des lignes budgétaires connaissant un retard d'exécution en raison de l'absence de la "base légale" - Hyperlien
- Intégral - 07/06/1983 - JUR(83)D/02754 - 6th VAT Directive : incorrect application : contemporaneous requirement to pay own resources - Hyperlien
- Intégral - 10/03/1983 - E-2258/1982 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2258/82 posée par M.KELLETT-BOWMAN sur projet établi par M. TUGENDHAT - Les contributions nettes et brutes au budget de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1983 - E-1426/1983 - Written Question N° 1426/83 by Mrs Barbara Castle (S - GB) to the Commission of the European Communities VAT - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1982 - - THE MANDATE OF 30/05/1980, BUDGET FINANCING AND THE REVITALIZATION OF THE COMMUNITY: AN UNFINISHED JOURNEY - Hyperlien
- Intégral - 22/06/1981 - SEC(81)1028 - PRINCIPALES QUESTIONS ANNONCEES DANS LE CADRE DE LA RECHERCHE D'UN CONSENSUS INTERINSTITUTIONNEL EN MATIERE D'ETABLISSEMENT ET D'EXECUTION DU BUDGET - Hyperlien
- Extrait - 20/05/1981 - SI(81)410 - Résolutions adoptées par l'Assemblée - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la 705ème session du Conseil consacrée aux "AFFAIRES GENERALES", Bruxelles, 18/05/1981 et 19/05/1981 - Hyperlien
- Intégral - 10/04/1981 - 6220/81 - Résolution sur le dialogue interinstitutionnel relatif à certaines questions budgétaires - Hyperlien
- Intégral - 13/11/1979 - - PROCEDURE BUDGETAIRE : LES POUVOIRS DU PARLEMENT EN MATIERE D'AMENDEMENT OU DE MODIFICATION DU BUDGET - Hyperlien
- Intégral - 13/10/1978 - R/2605/78 - Dialogue interinstitutionnel relatif à certaines questions budgétaires - Hyperlien
- Intégral - ** - 01 - 1978 - - LE BUDGET 1978 - BILAN D'UNE PROCÉDURE, INNOVATIONS JURIDIQUES, PERSPECTIVES POUR UNE NOUVELLE ANNÉE - Hyperlien
- Intégral - 02/12/1977 - SI(77)914 - Résultats de la réunion du Comité de concertation concernant le projet de règlement financier général - le 07/11/1977 - Hyperlien
- Intégral - ** - 05 - 1977 - IP-45 - LE BUDGET COMMUNAUTAIRE - Hyperlien
- Intégral - 17/03/1977 - COM(77)20final - Appréciation globale des problèmes budgétaires de la Communauté - Hyperlien
- Intégral - ** - 03 - 1977 - - LE BUDGET 1977. BILAN D'UNE PROCÉDURE, PERSPECTIVE POUR UNE NOUVELLE ANNÉE - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1977 - - HISTOIRE BUDGÉTAIRE DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES expliquée en chiffres, IIè partie : Histoire budgétaire de la C.E.E et de la C.E.E.A. - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1975 - - EXÉCUTION DES BUDGETS DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES (Deuxième partie), LES MODES D'EXÉCUTION DES BUDGETS - Hyperlien
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