69_01_02 - Organismes - G.E.I.E. et Institutes
Documents from 20 February 1975 to 12 January 2005Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Intégral - 12/01/2005 - - RENCONTRE DE LA COMMISSION AVEC LA PRESIDENCE LUXEMBOURGEOISE - Luxembourg, le 10/01/2005 - Hyperlien
- Intégral - 22/12/2003 - - Consultation interservices - Projet d'avenant prorogeant la convention crzéant un Groupement d'interet économique européen entre la république française et la communauté européenne représentée par la Commisson européenne. Dénomination du groupement: CENTRE D'INFORMATION SUR L'EUROPE - Hyperlien
- Extrait - 15/02/2002 - 2002/C42/10 - Initiative du Royaume d'Espagne relative à la création d'un institut européen d'études de police (2002/C 42/10) - Hyperlien
- Intégral - 14/02/2002 - C(2002)550 - Institut d'études de sécurité de l'Union européenne - désignation du représentant de la Commission et de son suppléant - Hyperlien
- Intégral - 09/02/2002 - - RÈGLEMENT DU PERSONNEL DE L'INSTITUT D'ÉTUDES DE SÉCURITÉ DE L'UNION EUROPÉENNE - Hyperlien
- Intégral - 29/01/2002 - 5133/02 - Initiative du Royaume d'Espagne relative à la création d'un institut européen d'études de police - Hyperlien
- Intégral - 28/01/2002 - 15217/2/01REV2 - Institut d'étude de Sécurité de l'Union européenne - Règlement du personnel - Hyperlien
- Intégral - 11/12/2001 - 15123/01 - Règlement financier de l'Institut d'études de sécurité de l'UE - Hyperlien
- Intégral - 10/09/2001 - 11607/2/01REV2 - Protocole sur les privilèges et immunités de l'Institut d'Etudes de Sécurité et du Centre Satellitaire - Projet de décision - Hyperlien
- Intégral - 06/09/2001 - SI(2001)930 - 1930ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie) - Bruxelles, le 05/09/2001 - Centre Satellitaire et Institut d'études de sécurité : protocole sur les privilèges et immunités - Hyperlien
- Intégral - 04/09/2001 - 11607/01 - Protocole sur les privilèges et immunités de l'Institut d'Etudes de Sécurité et du Centre Satellitaire - Projet de décision - Hyperlien
- Intégral - 20/07/2001 - 2001/554/PESC - Rectificatif à l'action commune 2001/554/PESC du Conseil du 20/07/2001 relative à la création d'un institut d'études de écurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/07/2001 - 2001/554/PESC - ACTION COMMUNE DU CONSEIL du 20/07/2001 relative à la création d'un institut d'études de sécurité de l'Union européenne (2001/554/PESC) - Hyperlien
- Intégral - 17/07/2001 - - Actions communes portant création d'un "Centre Satellitaire" et d'un "Institut d'Etudes de Sécurité" - Hyperlien
- Intégral - 13/07/2001 - - Action commune relative à la création d'un institut d'études de sécurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/07/2001 - 10549/01REV1 - Institut d'études de sécurité de l'Union européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/05/1998 - A4-0196/98 - RAPPORT sur la communication de la Commission sur la participation des groupement européens d'intérêt économique (GEIE) aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics (COM(97)0434 - C4-0590/97) - Rapporteur: Michael Tappin - Hyperlien
- Intégral - 04/12/1997 - SEC(97)2310 - Documents de travail ("Working papers") de l'Institut Universitaire Européen de Florence - Hyperlien
- Intégral - 10/09/1997 - IP/97/783 - Coopération transfrontalière : participation des GEIE aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics - Hyperlien
- Intégral - 09/09/1997 - COM(97)434final - Participation des Groupements européens d'intérêt économique (GEIE) aux marchés publics et à des programmes financés par des fonds publics - Hyperlien
- Extrait - 19/12/1996 - - QUESTION ÉCRITE P-3482/95 posée par Francisca Sauquillo Pérez del Arco (PSE) à la Commission (08/12/1995) (96/C 66/139) - Hyperlien
- Extrait - 05/11/1996 - 96/C330/10 - GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE - Avis publiés en vertu du règlement (CEE) n° 2137/85 du 25/07/1985 - Constitution (96/C 330/10) - Hyperlien
- Intégral - 24/09/1996 - E-2357/1996 - Question écrite n° E-2357/96 posée par DELL'ALBA sur RAPPORT INSTITUT DE COOPERATION MEDITERRANEENNE ET EUROP-ARABE - Hyperlien
- Intégral - 27/04/1994 - E-0820/1994 - Question écrite n° E-0820/94 posée par KOSTOPOULOS sur CREATION D'UN INSTITUT EUROPEEN POUR LE DIALOGUE ENTRE LE NORD-SUD - Hyperlien
- Extrait - 18/04/1994 - SI(94)377 - Création d'un institut européen de recherches touristiques - in Compte rendu succinct de la réunion informelle des Ministres du "Tourisme" - Athènes, le 15/04/1994 - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - E-3466/1993 - Question écrite n° E-3466/93 posée par M. SANTOS-LOPEZ sur INSTITUT DE PROSPECTIVE TECHNOLOGIQUE DE SEVILLE : CCR - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1993 - E-1625/1993 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 1625/93 posée par M. RIBEIRO sur Euronews - Hyperlien
- Intégral - 26/08/1993 - 8369/93 - Copie de lettre de la Commission, signée par Antonio Ruberti, Vice-Président à Willy Claes, Président du Conseil - Implantation de l'Institut de Prospective Technologique du CCR à Séville - Hyperlien
- Intégral - 23/07/1993 - C(93)2030/3 - CCR - Institut de prospective technologique (Séville) - Hyperlien
- Extrait - 02/07/1993 - SP(93)1948 - Euronews - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Youth, Culture, Education and the Media - Summary Record of the meeting held in Brussels on 29-30/06/1993 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1993 - E-471/1993 - QUESTION ECRITE n° 471/93 de M. Henry CHABERT (PPE) à la Commission - L'avenir de la chaîne d'information européenne Euronews - Hyperlien
- Intégral - 31/03/1993 - - (EU) Création de ESI - EUROPEAN SOFTWARE INSTITUTE - Hyperlien
- Extrait - 29/01/1993 - 4482/93 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 25/01/1993 - Hyperlien
- Intégral - 15/01/1993 - IP(93)22 - Discours de M. BANGEMANN à l'occasion de l'Inauguration de la Chaire SANDOZ à l'Institut européen d'Administration des Affaires à Paris, le 14/01/1993 : Il est grand temps d'agir - Hyperlien
- Intégral - 06/10/1992 - IP(92)794 - La Commission approuve des projets de développement en Asie - Hyperlien
- Intégral - 22/09/1992 - SI(92)681 - Réunion informelle des Ministres de l'Environnement - Gleneagles, les 18/09/1992, 19/09/1992 et 20/09/1992 - Hyperlien
- Extrait - 23/06/1992 - SP(92)1768 - Exchange of views with Euronews Chairman, Mr Fichera - in EUROPEAN PARLIAMENT - Committee on Culture, Youth, Education and the Media - Brussels, 16/06/1992, 17/06/1992 and 18/06/1992 - Summary Record - Hyperlien
- Extrait - 22/06/1992 - 7446/92 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 12/06/1992 - Hyperlien
- Extrait - 10/06/1992 - 5957/92 - Euronews - in SOMMAIRE DES CONCLUSIONS de la réunion du GROUPE DE L'INFORMATION en date du 10/04/1992 - Hyperlien
- Intégral - 30/04/1992 - E-135/1992 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 135/92 posée par M. DE LA CÁMARA MARTÍNEZ sur l'Institut européen pour la lutte contre la désertification - Hyperlien
- Intégral - 11/12/1991 - 91/665/CEE - DÉCISION DU CONSEIL du 11/12/1991 désignant un institut communautaire de coordination pour les vaccins antiaphteux et déterminant ses fonctions et ses tâches (91/665/CEE) - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - H-1103/1991 - Question n. 131 de Mme von Alemann (H-1103/91) sur l'Institut européen des transports à Dresde - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 20/11/1991 - H-0999/1991 - Question n. 91 de M. Rubert de Ventos (H-0999/91) sur l'Institut européen de l'image - in Débats du Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 25/04/1991 - - INSTITUTE FOR EUROPEAN AFFAIRS - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1991 - E-2766/1990 - QUESTION ECRITE n° 2766/90 de M. Yves VERWAERDE (LDR) à la Commission - Politique communautaire dans le domaine de la télévision - Hyperlien
- Extrait - ** - ** - 1990 - - THE FUTURE OF THE GSP - Implications for the European Community's Partners in Asia - Proceedings of a seminar organised by The European Institute for South and South-East Asian Studies - Hyperlien
- Intégral - 08/04/1988 - COM(87)537final - Proposition de DECISION DU CONSEIL désignant un institut de coordination pour les vaccins antiaphteux et déterminant la fonction et la tâche de cet Institut - Hyperlien
- Intégral - 25/07/1985 - 2137/85 - RÈGLEMENT (CEE) N° 2137/85 DU CONSEIL du 25/07/1985 relatif à l'institution d'un groupement européen d'intérêt économique (GEIE) - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1985 - SI(85)339 - COMPTE RENDU SUCCINCT DE LA 1008ème SESSION DU CONSEIL ET DES MINISTRES DES AFFAIRES CULTURELLES REUNIS AU SEIN DU CONSEIL - Bruxelles, le 28/05/1985 - Institut européen d'histoire - Hyperlien
- Intégral - 20/02/1975 - E-618/1974 - QUESTION ECRITE N° 618/74 de M. Jahn à la Commission des Communautés européennes - (19/01/1975) - Création d'un institut européen d'essais comparatifs - Hyperlien
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