66_01- Agences - organes décentralisés - Généralités
66_01- Agences - organes décentralisés - Généralités
Documents from 10 December 1992 to 28 November 2005
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 20/02/2001 - SEC(2001)340 - LES AGENCES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Integral - 09/11/2000 - E-3072/2000 - AGENCES DANS LES ETATS MEMBRES - FONDS ET PERSONNEL - Hyperlien
- Integral - 26/09/1997 - COM(97)489 - Politiques internes- certains organismes communautaires décentralisés - Hyperlien
- Integral - 12/07/1995 - E-1605/95 - Nouvelles agences européennes - Hyperlien
- Integral - 19/05/1995 - E-1001/95 - Nouveaux bureaux et agences communautaires - Hyperlien
- Integral - 18/07/1995 - SEC(95)1286 - Relations entre Commission / organismes décentralisés - application du Statut - Hyperlien
- Integral - 12/05/1995 - SEC(95)774 - Mise à jour des fiches signalétiques par Agence. - Hyperlien
- Integral - 17/03/1995 - SEC(9S)465 - Aides fiancières aux organismes communautaires décentralisés. - Hyperlien
- Integral - 02/02/1994 - PV(94)1187 - MODE DE CONDUITE POUR L'EXÉCUTION DES DÉPENSES INDISPENSABLES AU DÉMARRAGE DES ORGANISMES DÉCENTRALiSÉS NOUVEAUX - Hyperlien
- Integral - 29/01/1994 - SEC(94)171 - ORGANISMES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 27/01/1994 - SEC(94)94/2 - MISE EN PLACE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 26/01/1994 - SEC(94)153 - MODE DE CONDUITE POUR L'EXECUTION DES DEPENSES INDISPENSABLES AU DEMARRAGE DES ORGANISMES DECENTRALISES NOUVEAUX - Hyperlien
- Integral - 21/01/1994 - SEC(94)94 - MISE EN PLACE DES ORGANISMES COMMUNAUTAIRES DECENTRALISES - Hyperlien
- Integral - 26/11/1993 - SEC(93)1927 - Mise en oeuvre de la décision du Conseil européen sur les agences - Hyperlien
- Integral - 22/12/2005 - - Agences exécutives, information sur les sites web. - Hyperlien
- Integral - 16/12/2005 - - Executive agencies - information on web sites - Hyperlien
- Integral - 18/05/2005 - - Tableau comparatif des règlements constitutifs des agences existantes - Hyperlien
- Excerpt - 13/05/2005 - COM(2005)190final - Proposition de RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) No.1210/90 relatif à la création de l'agence européenne pour l'environnement et du réseau européen d'information et d'observation pour l'environnement en ce qui concerne le mandat du directeur exécutif - Hyperlien
- Integral - 13/05/2005 - SEC(2005)625 - Lignes directrices relatives à la nomination des chefs des agences communautaires - Hyperlien
- Integral - 21/02/2005 - - Responsabilité de la Commission à l'égard des agences communautaires. - Hyperlien
- Integral - 18/05/2005 - - Tableau comparatif des règlements constitutifs des agences existantes - Hyperlien
- Integral - 08/12/1994 - - DOSSIER D'INFORMATION POUR LA NOUVELLE COMMISSION MISE EN PLACE DES NOUVELLES AGENCES COMMUNAUTAIRES - Hyperlien
- Integral - 18/02/2005 - 6534/05 - "Choix du siège des Agences" - Hyperlien
- Integral - 16/01/2004 - SI(2004)27 - Composition du Conseil d'administration des agences - Hyperlien
- Integral - 24/12/1997 - 5480/97 - Projet d'amendement à la réglementation portant fixation de la liste des organismes à vocation communautaire visés à l'article 37, premier alinéa, point b) du statut des fonctionnaires- Notion d'''organisme à vocation communautaire" - Hyperlien
- Integral - 10/01/1996 - - DECLARATION DU PARLEMENT ET DU CONSEIL SUR LES AGENCES - Hyperlien
- Integral - 25/02/1994 - 5165/94 - Lettre de M. Schmidhuber sur les organismes décentralisés - Hyperlien
- Integral - 28/11/2005 - A6-0363/2005 - RAPPORT sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) No.881/2004 instituant une Agence ferroviaire européenne en ce qui concerne le mandat du directeur exécutif - Hyperlien
- Integral - 25/06/2004 - SP(2004)1865 - European Parliament. Meeting of the Budgets Committee. Meeting with the directors of the decentralized agencies on the 2005 budget - Hyperlien
- Integral - 16/03/2004 - A5-0152/2004 - RAPPORT sur les demandes adressées à des agences européennes - Hyperlien
- Integral - 29/03/1999 - A4-0163/99 - RAPPORT sur les rapports annuels spécifiques de la Cour des comptes relatifs aux états financiers des organismes communautaires décentralisés - Hyperlien
- Integral - 24/10/1994 - A4-0017/94/PartieA - Rapport sur le projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Hyperlien
- Integral - 19/10/1994 - A4-0017/94/PARTIEB - Rapport sur les projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1992 - A3-0414/92 - Rapport de la commission institutionnelle sur la création et le fonctionnement des organismes et agences spécialisés - Hyperlien
- Integral - 17/03/2006 - - Avis du Comité économique et social européen sur les propositions susmentionnées : « Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE)n° 40/94 en ce qui concerne le mandat du président de l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur -- Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE)n° 2100/94 en ce qui concerne le mandat du président de l'Office communautaire des variétés végétale » - Hyperlien
- Integral - ** - 01 - 2004 - - The Development of Agencies at EU and National Levels: Conceptual Analysis and Proposals for Reform - Hyperlien
- Integral - ** - 06 - 1997 - - Regulation by networks in the European Community: the role of European agencies - Hyperlien
- Integral - 11/11/2004 - E-2132/2004 - AGENCES EUROPEENNES ET COUTS D'EXERCICE - Hyperlien
- Integral - 19/03/2004 - SP(2004)1098 - Parlement européen. Réunion de la commission du contrôle budgétaire. Décharge 2002: 11 agences. - Hyperlien
- Integral - 10/12/1992 - A3-0416/92 - RAPPORT de la commission des budgets sur les aspects financiers des organismes satellites des Communautés européennes - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly