64_02 - Composition du Comité des Régions - Procédure de nomination - procédure de recrutement
64_02 - Composition du Comité des Régions - Procédure de nomination - procédure de recrutement
Documents from 22 October 1992 to 27 November 2003
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 26/01/1998 - SR(1998)022 - COMITÉ DES RÉGIONS - NOMINATION DES MEMBRES POUR LA PÉRIODE 1998-2002 - Hyperlien
- Integral - 10/10/1995 - E-1623/1995 - PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE n° 1623/95 de Mme MUSCARDINI du Groupe Affaires Générales en date du 06/10/1995 au Comité des Représentants Permanents - Rapports entre le Comité des régions et les élections en Italie - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4165/95 - Comité des régions - Remplacement de M. Gerhard BÖKEL, membre suppléant démissionnaire par le Dr. Dietrich KAßMANN - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4163/95 - Comité de régions - Remplacement de M. Van THIJN, membre suppléant démissionnaire par M. E.F.L. PEER - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - 4162/95 - Copie de lettre du Secrétaire général du Comité des régions au Secrétaire général du Conseil - Démission de membre suppléant du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 13/01/1995 - 4237/95 - Comité des régions - Nomination des nouveaux membres suite à l'adhésion de l'Autriche, de la Finlande et de la Suède - Hyperlien
- Integral - 28/01/1994 - 4083/1/94REV1 - DECISION DU CONSEIL du 26/01/1994 portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26/01/1994 au 25/01/1998 - Hyperlien
- Integral - 20/09/1994 - 9435/94 - Copie de lettre de J. Blanc, Président du Comité des Régions au Président du Conseil - Comité des Régions - Secrétaire Général - Hyperlien
- Integral - 12/04/1994 - CES389/94 - ANNEXE AU PROCES-VERBAL de la 314ème session plénière du Comité économique et social tenue le 23/03/1994 et le 24/03/1994 - Discours de Jacques Blanc, Président du Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 09/11/1993 - SP(93)3631 - Représentation et participation des régions : le Comité des Régions - Rapporteur : M. MELIS , ARC/I - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE LA POLITIQUE REGIONALE, DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES RELATIONS AVEC LES POUVOIRS REGIONAUX ET LOCAUX - Compte rendu sommaire des réunions de 4/11/1993 et 05/11/1993 - Hyperlien
- Excerpt - 18/11/1993 - A3-0325/93 - Résolution sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation: Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 05/11/1993 - SP(93)3551 - Commission de la politique régionale - in Note hebdomadaire sur les activités parlementaires - Hyperlien
- Integral - 24/04/1993 - - Comité des Régions - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 21/04/1993 - Hyperlien
- Integral - 17/03/1993 - PE204.096 - PROJET DE DOCUMENT DE TRAVAIL sur la Constitution de l'Union européenne et les régions - Hyperlien
- Integral - 09/09/1993 - PE200.528/rév.3 - PROJET DE RAPPORT sur la participation des régions à la construction européenne et leur représentation : comité des régions - Rapporteur : M. Melis - Hyperlien
- Excerpt - 14/06/1993 - SP(93)1653 - Participation des régions â la construction européenne - Comité des régions - rapporteur pour avis : M. BOISSIERE (V/F) in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 9/06/1993 et 10/06/1993 - Hyperlien
- Integral - 08/05/1993 - - (EU) PE/INSTITUTIONS : M. BOISSIERE INSISTE SUR LA NECESSITE DE LA LEGITIMITE DEMOCRATIQUE DU COMITE DES REGIONS - Hyperlien
- Integral - 06/05/1993 - SP(93)1226 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 05/05/1993 - Représentaion et participation des Régions : le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 15/04/1993 - B3-0516/93 - PROPOSITION DE RESOLUTION sur le Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 22/10/1992 - PE200.528/rév.2 - PROJET DE RAPPORT de la commission de la politique régionale, de l'aménagement du territoire et des relations avec les pouvoirs régionaux et locaux sur la participation des régions à la construction européenne - composition du Comité des régions - Rapporteur : Mario Melis - Hyperlien
- Integral - 22/10/1992 - PE200.528/rév.2 - DRAFT REPORT on the participation of the regions in the process of European integration - the composition of the committee of The Regions - Rapporteur : Mario Melis - Hyperlien
- Integral - 02/04/1993 - SP(93)925 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION INSTITUTIONNELLE - Compte rendu sommaire des réunions de 01/04/1993 et 02/04/1993- Composition du comité des régions : question orale avec débat de la commission de la politique régionale au Conseil - Hyperlien
- Integral - 13/02/1995 - - EU- REVIEW - Activities of the Institutions of the European Union - Hyperlien
- Integral - 14/04/1994 - SEC(94)644/2 - Elargissement - Acte d'adhésion de l'Autriche, la Finlande, la Norvège et la Suède - Hyperlien
- Integral - 27/11/2003 - 15425/03 - Note from General Secretariat to Delegations - Appointments following accession - Reminder of procedures - Hyperlien
- Integral - 23/10/1997 - 10437/97 - Note du groupe "Affaires générales au Comité des Représentants permanents - Renouvellement du Comité des régions - Hyperlien
- Excerpt - 19/06/1995 - 4592/95 - Divers - Nominations : ď un avocat général de la Cour de Justice de membres du CES du CDR [doc. 4111/95 CES3] - in PROJET de COMPTE RENDU SOMMAIRE de la 1637ème réunion tenue à Bruxelles, les 10/01/1995, 12/01/1995 - Hyperlien
- Integral - 12/01/1995 - SI(95)13 - 1637ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 12/01/1995 - Divers : a) Nomination d'un avocat général à la Cour de Justice et convocation d'une Conférence des Représentants des Gouvernements et des Etats membres b) Nomination des membres du CES et du Comité des Régions - Hyperlien
- Integral - 13/07/1994 - SI(94)732 - 1618ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 13/07/1994 = Comité des régions : procédure de nomination du Secrétaire général par le Conseil - Hyperlien
- Excerpt - 11/12/1993 - SI(93)1000 - Mise en oeuvre du traité sur l'Union - in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 10/12/1993 & 11/12/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Integral - 12/10/1993 - - Elargissement - Institutions : transposition mécanique de la situation actuelle - Hyperlien
- Integral - 06/03/2000 - - (EU) UE/CONCURRENCE : la commission autorise Celestica (groupe Onex) à reprendre une partie des activités d'IBM en Italie et a Rochester (Etats-Unis) - Hyperlien
- Integral - 05/05/1993 - PE204.534 - Projet d'avis sur la participation des régions à la construction européenne - Comité des Régions - Rapporteur : Bruno Boissière - Hyperlien
- Integral - 24/11/1992 - 10064/92 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE N° 2903/92 de M. KÖHLER du Secrétariat Général au Groupe des Affaires Générales - Composition du Comité des régions - Hyperlien
- Integral - 11/02/2004 - SR(2004)5 - Comité des régions, session plénière des 11/02/2004 et 12/02/2004 - Note d'information rapide - Hyperlien
- Integral - 18/09/1997 - CdR237/97fin - Résolution concernant les nominations des membres du Comité des régions en termes d'égalité des chances - Hyperlien
- Integral - 26/01/1994 - SC(94)14 - COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL - 383ème réunion du Bureau - Compte rendu succinct de la réunion de 25/01/1994 - Hyperlien
- Integral - 22/03/2004 - SR(2004)8 - Compte rendu de la réunion du Bureau du Comité des régions - Dublin, le 19/03/2004 - Hyperlien
- Integral - 23/03/2004 - - (EU) UE/COMITE DES REGIONS : Gerhard Stahl secrétaire général pour 5 ans - Hyperlien
- Integral - 01/02/2000 - 2000/C28A/01 - AVIS DE RECRUTEMENT (2000/C 28 A/01) - Comité des régions - Hyperlien
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