37_02 - Conseil: Présidence du Conseil - Présidence successive -4- 1993-1995
37_02 - Conseil: Présidence du Conseil - Présidence successive -4- 1993-1995
Documents from 16 May 1995 to 05 August 1999
Identity Statement
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 30/06/1993 - - "La Communauté européenne manque d'un projet politique" - Hyperlien
- Integral - 06/07/1995 - SEC(95)1165 - CONCLUSIONS DE LA REUNION TENUE A MADRID ENTRE LE GOUVERNEMENT ESPAGNOL ET LA COMMISSION (03/07/1995) - Hyperlien
- Integral - 20/06/1995 - SEC(95)1098/3 - Rencontre avec la Présidence espagnole - MADRID 03/07/1995 - PRESIDENCE ESPAGNOLE - AVANT-PROJETS D'ORDRES DU JOUR DES CONSEILS DE MINISTRES DEPENDANT DE COREPER I - Hyperlien
- Integral - 15/07/1994 - SEC(94)1272 - CONCLUSIONS DE LA REUNION TENUE A BONN ENTRE LE GOUVERNEMENT ALLEMAND ET LA COMMISSION (05/07/1994) - Hyperlien
- Integral - 06/01/1994 - SEC(94)25 - CONCLUSIONS DE LA REUNION TENUE A ATHENES ENTRE LE GOUVERNEMENT GREC ET LA COMMISSION (05/01/1994) - Hyperlien
- Integral - 09/12/1993 - - Bilan de la Présidence belge - Hyperlien
- Integral - 02/07/1993 - SEC(93)1081 - CONCLUSIONS DE LA REUNION TENUE A BRUXELLES ENTRE LE GOUVERNEMENT BELGE ET LA COMMISSION (01/07/1993) - Hyperlien
- Integral - 26/05/1993 - - Préparation de la Présidence belge - Rencontre avec les futurs Présidents des groupes de travail du Conseil (24/05/1993) - Hyperlien
- Integral - 06/07/1995 - SI(95)731 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence espagnole - Hyperlien
- Excerpt - 18/07/1995 - SI(95)779 - Programme de la Présidence : débat ouvert - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1864ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES BRUXELLES, LE 17/07/1995 PROGRAMME DE LA PRESIDENCE : DEBAT OUVERT - Hyperlien
- Integral - 11/01/1995 - SI(95)5/2 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence française - Hyperlien
- Integral - 05/09/1994 - SEC(94)1441 - Réflexions sur la politique européenne présentées par le CDU/CSU - Hyperlien
- Excerpt - 18/07/1994 - SI(94)748 - PRESENTATION DU PROGRAMME DE LA PRESIDENCE ALLEMANDE - débat ouvert - in COMPTE-RENDU SUCCINCT DE LA 1778ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX AFFAIRES GENERALES - BRUXELLES, LES 18/07/1994 ET 19/07/1994 - Hyperlien
- Integral - 14/07/1994 - SN3269/2/94REV2 - Présidence allemande - relations avec le Parlement européen - Hyperlien
- Excerpt - 11/07/1994 - SI(94)665 - 1777ème SESSION DU CONSEIL CONSACREE A L'ECOFIN - Bruxelles, le 11/07/1994 - PRESENTATION DU PROGRAMME DE LA PRESIDENCE ALLEMANDE (SEANCE PUBLIQUE) - Hyperlien
- Integral - 07/07/1994 - SI(94)704 - Programmation des travaux du Conseil sous la Présidence allemande - Hyperlien
- Integral - 28/03/1994 - - Flash Report : Conseil informel de loannina - Hyperlien
- Integral - 04/02/1994 - SEC(94)228 - Suivi du Livre Blanc au Conseil - Hyperlien
- Integral - 07/02/1994 - BIO(94)26 - Conseil Affaires générales - Présidence grecque - Hyperlien
- Integral - 18/01/1994 - SI(94)20 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence grecque - Hyperlien
- Integral - 17/12/1993 - - Présidence grecque - Hyperlien
- Excerpt - 14/09/1993 - SI(93)732 - PROGRAMME DE TRAVAIL DE LA PRESIDENCE BELGE : Débat public - in Compte-rendu succinct de la 1682ème session du Conseil consacrée aux QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES - Bruxelles, le 13/09/1993 - Hyperlien
- Integral - 08/07/1993 - 7881/93 - Copie de lettre de SCHOUTHEETE DE TERVARENT, Représentant Permanent de la Belgique, à M. Niels ERSBØLL, Secrétaire général du Conseil des Communautés Européennes - Lignes de Force de la Présidence belge du Conseil de la Communauté Européenne 1993 - Hyperlien
- Integral - 07/07/1993 - SI(93)613 - Programmation des travaux du Conseil sous Présidence belge - Hyperlien
- Integral - 01/07/1993 - SI(93)589 - 1572ème réunion du Comité des Représentants Permanents (II) - Bruxelles, le 29/06/1993 - Suivi du Conseil européen (Copenhague, 21/06/1993 et 22/06/1993) - Hyperlien
- Integral - 25/06/1993 - - LIGNES DE FORCE DE LA PRESIDENCE BELGE DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE EUROPEENNE 1993 - Hyperlien
- Integral - ** - 12 - 1993 - - Présidence belge du Conseil de la Communauté Européenne - Hyperlien
- Integral - 12/07/1995 - - Programme d'activité de la présidence espagnole - Programme of Spanish Presidency - Hyperlien
- Integral - 09/02/1995 - CES56/95 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 322ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 25/01/1995 et 26/01/1995 - Intervention de M. Alain LAMASSOURE, Ministre délégué aux Affaires européennes au nom de la Présidence en exercice du Conseil - Discussion générale - Réponses - Hyperlien
- Integral - 18/01/1995 - CES1410/90 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 321ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité le 21/12/1994 - Intervention de M. Norbert LAMMERT, Secrétaire d'Etat parlementaire auprès du ministre fédéral de l'Economie de l'Allemagne au nom de la présidence allemande - Hyperlien
- Excerpt - 14/12/1994 - - Conseil européen des 09/12/1994 et 10/12/1994 - Semestre d'activité de la présidence allemande - Hyperlien
- Integral - 24/08/1994 - CES857/94 - ANNEXE au PROCES-VERBAL de la 317ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité le 06/07/1994 - Intervention de M. Gunter REXRODT, Ministre fédéral de l'Economie de l'Allemagne, Président en exercice du Conseil - Discussion générale - Réponse - Hyperlien
- Excerpt - 20/07/1994 - - Programme d'activité de la présidence allemande - Programme of the German Presidency - Hyperlien
- Integral - 20/07/1994 - - Conseil européen des 24/06/1994 et 25/06/1994 à Corfou - Semestre d'activité de la présidence grecque - Hyperlien
- Integral - 03/11/1993 - - Sur la future présidence grecque de l'Union européenne - Hyperlien
- Integral - 21/12/1993 - - CONFERENCE DE PRESSE DE M. PANGALOS, Ministre adjoint des Affaires Etrangères de la Grèce : "grandes lignes et objectifs de la Présidence hellénique pendant le 01/03/1994", Charlemagne 21/12/1993 10H00 - Hyperlien
- Integral - 04/11/1993 - CES895/93 - ANNEXE I au PROCES-VERBAL de la 308ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité les 22/09/1993 et 23/09/1993 - Intervention de M. Jean-Luc DEHAENE, Premier ministre du Royaume de Belgique, président en exercice du Conseil - Discussion générale - Réponse - Hyperlien
- Integral - 05/10/1993 - 8958/93 - Session plénière du Comité économique et social le 23/09/1993 à Bruxelles - Visite de M. Jean-Luc Dehaene, Premier ministre belge et président en exercice du Conseil - Hyperlien
- Integral - 18/05/1993 - - CONTRE L'EUROPESSIMISME - Hyperlien
- Excerpt - 17/01/1994 - - L'EUROPE REMISE SUR LES RAILS - Hyperlien
- Integral - 14/07/1993 - - Programme d'activité de la présidence belge - Hyperlien
- Integral - 18/01/1996 - SP(96)146 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 01/01/1996 - Résultats de la présidence espagnole - Hyperlien
- Integral - 18/01/1995 - SP(95)147 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 01/1995 - Présentation du programme de la présidence française - Hyperlien
- Excerpt - 21/07/1994 - SP(94)2036 - PARLEMENT EUROPEEN Session plénière de 07/1994 - Bilan de la Présidence grecque - Hyperlien
- Integral - 20/01/1994 - SP(94)38 - PARLEMENT EUROPEEN - Session plénière de 01/1994 - Programme d'activité de la Présidence grecque - Hyperlien
- Integral - 15/12/1993 - B3-1758/93 - Résolution sur les conclusions du Conseil européen qui s'est tenu à Bruxelles, les 10/12/1993 et 11/12/1993 - Hyperlien
Conditions of Access and Use
La collection DORIE est consultable exclusivement en ligne.
La base de données DORIE consultable en ligne permet d'ouvrir l'accès du fonds documentaire.
Certains documents sont destinés à un usage purement interne à la Commission et ne peuvent être diffusés à l’extérieur de l'Institution.
L’interrogation de la base de donnée des AHUE donne accès à travers la base de données de DORIE à une fiche signalétique du document et au document lui-même (pdf), à l’exception des textes pour lesquels s’appliquent les règles relatives au droit d’auteur (articles de presse ou académiques, chapitres de livres, dépêches d’agences, documents accessibles par abonnement, publications de think tanks, intervention à un colloque, etc. qui sont réservés au Centre Info-Doc mais leur existence est signalée lors d’une recherche dans la base de données.
Tout document des institutions, de plus de 30 ans, y compris les notes internes et les comptes rendus de la Commission sont publics.
Il convient de souligner que les documents qui ne sont pas publics peuvent apparaitre dans notre base de données mais dont la fiche signalétique n'est pas visible, ainsi le lien renvoit-il à la Home page de DORIE. Dans ce cas une demande de consultation peut être adressée au service de la Commission pour examen et éventuelle autorisation à la consultation.
Aucun document classifié ne peut se trouver dans la base, à savoir les documents portant une des mentions suivantes: RESTREINT UE, CONFIDENTIEL UE, SECRET UE, TRÈS SECRET UE, EU RESTRICTED, EU CONFIDENTIAL, EU SECRET, EU TOP SECRET, TRES SECRET UE/EU TOP SECRET.
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly