01_13 - Années européennes - 1990
Documents from 01 January 1990 to 31 December 1999Identity Statement
Paper
Mathevon, Valerie
Content and Structure
- Integral - 23/11/1996 - - (EU) PE/TOURISME/FRAUDE : selon M. McMillan-Scott, un rapport spécial de la Cour des Comptes confirme que la Commission aurait couvert les irrégularités - Hyperlien
- Excerpt - 21/02/1994 - SP(94)595 - Exécution budgétaire et financière de l'Année européenne du tourisme (rapport spécial de la Cour des Comptes) - rapporteur : M. HOLZFUSS (LDR/D) - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DU CONTROLE BUDGETAIRE - Compte rendu sommaire des réunions de 15/02/1994 et 16/02/1994 - Hyperlien
- Integral - 21/04/1994 - A3-0069/94 - Résolution sur l'exécution budgétaire et financière de l'Année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 16/02/1994 - A3-0069/94 - RAPPORT de la commission du contrôle budgétaire sur l'exécution budgétaire et financière de l'Année européenne du tourisme (rapport spécial n° 4/92 de la Cour des comptes) - Rapporteur : M. Holzfuss - Hyperlien
- Excerpt - 05/04/1993 - SP(93)938 - Dépenses relatives à l'année européenne du tourisme - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission des transports et du tourisme - Compte rendu sommaire des réunions de 29/03/1993, 30/03/1993 et 31/03/1993 - Hyperlien
- Integral - 06/04/1993 - - (EU) PE/TRANSPORT/TOURISME : PREPARATION DE RAPPORTS SUR LE TOURISME ET SUR L'HEURE D'ETE - CRITIQUES A LA GESTION DE L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
- Integral - 14/12/1992 - 11010/92 - Année européenne du Tourisme - Rapport spécial no 4/92 de la Cour des comptes - Hyperlien
- Excerpt - 30/11/1992 - SP(92)3413 - Tourisme (rapport spécial 4/92 de la Cour des Comptes) -Rapporteur : M. HOLZFUSS (LDR/D) - in PARLEMENT EUROPEEN - Commission du contrôle budgétaire - Compte rendu sommaire des réunions de 25/11/1992 et 26/11/1992 - Hyperlien
- Integral - 27/11/1992 - - (EU) CE/COUR DES COMPTES : RAPPORT SPÉCIAL SUR L'ANNÉE EUROPÉENNE DU TOURISME AVEC DES RÉSERVES SUR LA LÉGALITÉ ET LA GESTION DE CERTAINES DÉPENSES - Hyperlien
- Integral - 27/11/1992 - BIO(92)300 - RAPPORT DE LA COUR DES COMPTES SUR L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME (1990) - Hyperlien
- Integral - 23/11/1992 - SEC(92)2168final - RAPPORT DE LA COMMISSION sur l'avancement des travaux découlant de la décision du Conseil du 25/07/1991 concernant un programme d'actions relatif à L'ANNEE EUROPEENNE POUR LA SECURITE, L'HYGIENE ET LA SANTE SUR LE LIEU DE TRAVAIL (1992) - Hyperlien
- Integral - ** - ** - ** - PE140.285 - PROJET D'AVIS de la commission des transports et du tourisme - Projet de rapport sur les mesures à prendre, dans le cadre de l'année européenne du tourisme, pour protéger l'environnement contre les dégâts que pourrait causer le tourisme de masse (PE 139.167) - Hyperlien
- Integral - 23/04/1991 - - Cérémonie de clôture de l'Année européenne du Tourisme, Luxembourg, le 29/04/1991 - Hyperlien
- Integral - 16/04/1991 - 5753/91 - Copie de lettre de A. CARDOSO E CUNHA, membre de la Commission des Communautés européennes à J. POOS, Président du Conseil des Communautés européennes - Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'année européenne du Tourisme - Hyperlien
- Excerpt - 22/03/1991 - - Télex hebdomadaire n° 458 du 22/03/1991 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Année européenne du tourisme: Bilan - Hyperlien
- Integral - 21/03/1991 - COM(91)95final - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SUR L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
- Excerpt - 16/03/1991 - SEC(91)520 - TOURISME : - Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'année européenne du tourisme (COM(91) 95 et /2) - in Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 15 mars 1991 - Hyperlien
- Integral - 15/03/1991 - COM(91)95/2 - RAPPORT DE LA COMMISSION AU CONSEIL ET AU PARLEMENT EUROPEEN SUR L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
- Integral - 11/03/1991 - E-2565/1990 - Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 2565/90 posée par M. BANOTTI sur la poursuite du programme de l'année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 28/02/1991 - 10420/90 - PROJET de PROCES-VERBAL de la 1451ème session du Conseil tenue à Bruxelles, le 29/11/1990 - Année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 30/01/1991 - E-2911/1990 - WRITTEN QUESTION No. 2911/90 by Mr Hugh McMAHON (S) to the Commission - Eurovision Song Contest - Hyperlien
- Integral - 13/12/1990 - A3-244/90 - RESOLUTION sur l'Année européenne du tourisme (1990) - Hyperlien
- Excerpt - 14/12/1990 - PE145.960 - 1990: ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - in Avant-Première STRASBOURG, 10/12/1990 - 14/12/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 14/12/1990 - PE146.707/déf. - 1990: ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME (Rapport intérimaire McMILLAN-SCOTT - doc. A3-244/90) - in Point de la session - STRASBOURG, 10/12/1990 - 14/12/1990 - Hyperlien
- Excerpt - 30/11/1990 - - Conseil "Tourisme" (Bruxelles, 29 Novembre) - in Télex hebdomadaire n° 444 du 30/11/1990 adressé à l'ensemble des délégations extérieures et services de presse et d'information dans les pays tiers - Hyperlien
- Excerpt - 29/11/1990 - 10162/90(Presse201) - ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - in 1451ème session du Conseil - Tourisme - Bruxelles, le 29/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 17/11/1990 - SI(90)941 - 1452ème réunion du Comité des Représentants Permanents Adjoints - Bruxelles, les 14/11/1990 et 16/11/1990 - Préparation de la session du Conseil et des Représentants des Gouvernements des Etats membres réunis au sein du Conseil en matière de protection civile (23/11/1990) - Année de la Protection Civile - Hyperlien
- Integral - 12/11/1990 - SI(90)905 - 1451ème réunion du Comité des Représentants Permanents adjoints - Bruxelles, les 06/11/1990 et 09/11/1990 - Ordre du jour du Conseil "Tourisme" du 29/11/1990 - Hyperlien
- Integral - 05/10/1990 - A3-0244/90 - RAPPORT INTERIMAIRE de la commission des transports et du tourisme sur l'Année européenne du tourisme (1990) - Rapporteur : E. McMillan-Scott - Hyperlien
- Excerpt - 02/10/1990 - SP(90)2726 - Année européenne du tourisme - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - Compte rendu sommaire des réunions de 26/09/1990, 27/09/1990 et 28/09/1990 - Hyperlien
- Integral - 01/10/1990 - BIO(90)280 - REUNION INFORMELLE DES MINISTRES DU TOURISME A MILAN - 29/09/1990 - Extension de l'Année du Tourisme - Hyperlien
- Integral - 27/09/1990 - IP(90)776 - Commissioner salutes World Tourism Day - Hyperlien
- Integral - 20/07/1990 - IP(90)629 - LA COMMUNAUTE EUROPEENNE SPONSORISE LE CONCERT "THE WALL" - Année européenne du Tourisme - Hyperlien
- Integral - 19/07/1990 - - European year of tourism 1990 - in INFO MEMO 106 - Hyperlien
- Integral - 28/06/1990 - E-438/1990 - Question écrite n° 438/90 de M. J.P. Raffarin (LDR) à la Commission des Communautés européennes - Atlantique et année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 26/06/1990 - E-1079/1990 - Written Question No. 1079/90 by Mrs Winifred Ewing (ARC) to the Commission of the European Communities - Tourism - Year - funding for Scottish projects - Hyperlien
- Integral - 06/06/1990 - A3-120/90 - RAPPORT fait au nom de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la protection des consommateurs sur les mesures à prendre, dans le cadre de l'Année européenne du tourisme, pour protéger l'environnement contre les dégâts que pourrait occasionner le tourisme de masse - Rapporteur : C. Díez de Rivera Icaza - Hyperlien
- Excerpt - 14/03/1990 - SI(90)187 - Compte rendu succinct de la réunion Informelle des Ministres du "TOURISME" - Ashford Castle - 09/03/1990 - 11/03/1990 - Année européenne du Tourisme - Hyperlien
- Integral - 14/03/1990 - H-192/1990 - Oral Question No 30, by Mr McMahon (H-192/90) - European Year of Tourism 1990 - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - Année européenne du Tourisme : inauguration à Dublin - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - EUROTOURISM 1990 - Année européenne du tourisme 1990 - Hyperlien
- Integral - 31/01/1990 - - TOURISME : EN LANCANT L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME, LE COMMISSAIRE CARDOSO E CUNHA APPELLE A UN TRAVAIL COMMUN POUR VENDRE LE PRODUIT "EUROPE" AU JAPON ET AUX ETATS-UNIS - VERS UNE PROMOTION EN COMMUN AVEC LES PAYS DE L'EST ? - Hyperlien
- Integral - 24/01/1990 - - Letter from A. Cardoso e Cunha, European Commissioner to R. Molin, Swedish Minister of Industry - Inauguration in Dublin on 30/01/1990 by the European Year of Tourism 1990 - Hyperlien
- Integral - 17/01/1990 - - FICHE SUR L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
- Excerpt - 21/12/1989 - PE137.284 - Tourisme - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - PROCES-VERBAL de la réunion des 19/12/1989, 20/12/1989 et 21/12/1989 - BRUXELLES - Hyperlien
- Integral - 13/12/1989 - H-509/1989 - Question orale n° 44 de M. Stamoulis (H-509/89) - La Grèce et l'Année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 13/12/1989 - H-509/1989 - Question orale n° 44 de M. Stamoulis (H-509/89) - La Grèce et l'Année européenne du tourisme - Hyperlien
- Integral - 11/12/1989 - IP(89)944 - ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - INAUGURATION OFFICIELLE A STRASBOURG - Hyperlien
- Integral - 11/12/1989 - IP(89)944 - EUROPEAN YEAR OF TOURISM OFFICIAL LAUNCH IN STRASBOURG - Hyperlien
- Integral - 12/12/1989 - - TOURISME : L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME (1990) A ETE LANCEE - PARTICIPATION DE TOUS LES PAYS DE LA CEE ET DE L'AELE - OUVERTURE AUX JEUNES DES PAYS DE L'EST - MANIFESTATIONS PREVUES - Hyperlien
- Integral - 23/11/1989 - IP(89)891 - LANCEMENT DE L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
- Excerpt - 06/11/1989 - SP(89)1608 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - Compte rendu sommaire des réunions de 30/10/1989 et 31/10/1989 - Année européenne du tourisme : 1990 - Hyperlien
- Excerpt - 25/10/1989 - CES985/89 - Exposé sur "l'année européenne du tourisme" - in PROCES-VERBAL de la 91ème réunion de la section du développement régional, de l'aménagement du territoire et de l'urbanisme tenue à Bruxelles, au siège du Comité, le 19/09/1989 - Hyperlien
- Excerpt - 04/10/1989 - SP(89)1430 - Année européenne du tourisme - in PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DES TRANSPORTS ET DU TOURISME - Compte rendu sommaire des réunions de 25/09/1989, 26/09/1989 et 27/09/1989 - Hyperlien
- Integral - 27/04/1989 - 6328/89 - Décision du Conseil relative à un programme d'action pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Excerpt - 22/03/1989 - 5692/89 - Année européenne du tourisme - in Proposition de directive du Conseil sur les voyages à forfait, y compris les vacances et circuits à forfait - Hyperlien
- Integral - 19/12/1988 - 10363/88 - DECISION DU CONSEIL sur un programme d'actions pour l'année européenne du tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 16/12/1988 - 10391/88 - Décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Adoption - Hyperlien
- Integral - 12/12/1988 - 10042/88 - Copie de lettre de P. Sutherland, membre de la Commission à K. Papoulias, Président du Conseil - Proposition modifiée de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - SI(88)840 - Proposition de decision relative à un programme d'actions pour l'année européenne du tourisme (1990) - in 1366ème réunion du Comité des Représentants permanents Adjoints - 06/12/1988 - Préparation du Conseil (TOURISME) du 14/12/1988 - Hyperlien
- Integral - 08/12/1988 - 10017/88 - Proposition modifiée de décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 01/12/1988 - 9793/88 - Proposition de décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 28/11/1988 - CES1257/88 - COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS du Comité économique et social sur la Proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'année européenne du tourisme (1990) (doc. COM(88) 413 final) - 260ème session plénière tenue à Bruxelles, au siège du Comité, les 23/11/1988 et 24/11/1988 - Séance du 23/11/1988 - Point 10 de l'ordre du jour - Hyperlien
- Integral - 23/11/1988 - CES1238/88 - AVIS du Comité économique et social sur la "Proposition de décision du Conseil sur un programme d'actions pour l'année européenne du tourisme (1990) (doc. COM(88) 413 final) - Hyperlien
- Integral - 21/11/1988 - - PROGRAMME D'ACTIONS POUR L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - (Proposition de décision du Conseil COM(88) 413 final) - Hyperlien
- Integral - 16/11/1988 - 9411/88COR1 - CORRIGENDUM A LA TRANSMISSION DE TEXTES de la Présidence au Groupe des questions économiques (TOURISME) Proposition de décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 15/11/1988 - 9411/88 - Proposition de décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 08/11/1988 - 9187/88 - Proposition de directive du Conseil sur les voyages à forfait, y compris les vacances et circuits à forfait - Proposition de décision du Conseil relative à un programme d'actions pour l'Année Européenne du Tourisme (1990) - Hyperlien
- Integral - 04/11/1988 - A2-247/88 - RAPPORT fait au nom de la commission de la jeunesse, de la culture, de l'éducation, de l'information et des sports sur la proposition de la Commission des Communautés européennes au Conseil relative à une décision concernant un programme d'action pour 1990, Année Européenne du Tourisme (COM(88) 413 final - doc. C2-181/88) - Rapporteur : E. H.C. McMillan-Scott - Hyperlien
- Excerpt - 14/10/1988 - PE126.463 - PARLEMENT EUROPEEN - COMMISSION DE LA JEUNESSE, DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION, DE L'INFORMATION ET DES SPORTS - PROJET DE RAPPORT sur un programme d'action pour 1990, Année Européenne du Tourisme COM(88) 413 final - Hyperlien
- Integral - 10/10/1988 - COM(88)413/3 - Année européenne du tourisme (1990) - programme d'action - Hyperlien
- Integral - 08/07/1988 - COM(88)413 - Année européenne du tourisme (1990) - programme d'action - Hyperlien
- Integral - ** - ** - 1990 - - LANCEMENT DE LA GRANDE TOURNEE DES MONTGOLFIERES DE L'ANNEE EUROPEENNE DU TOURISME - Hyperlien
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