Rapport de la Commission sur l'évolution de la situation du marché de l'huile d'olive en Italie de la campagne 1966/67 à la campagne 1970/1971.
Rapport de la Commission sur l'évolution de la situation du marché de l'huile d'olive en Italie de la campagne 1966/67 à la campagne 1970/1971.
Documents from 29 September 1972 to 31 October 1973
Identity Statement
Microfiche
Carr, Mary
Content and Structure
Rapport de la Commission – aussi : proposition de règlement (CEE) du Conseil fixant le prix indicatif de marché et le prix d’intervention de l’huile d’olive pour la campagne de commercialisation 1972/1973 ; proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant l’article 10 du règlement à l’aide pour l’huile d’olive ; proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant l’article 10 du règlement no 136/66/CEE pour ce qui concerne l’aide à l’huile d’olive
Traitement par le Conseil
Traitement par le PE
[T 421/72 EXT;fr];[T 492/72 EXT;fr];[S 901/72;fr];[S 1059/72 EXT;fr];[1631/72 EXT;fr];[1635/72 EXT;fr];[1635/72 EXT;fr];[R 2022/72;fr;de;it;nl];[R 2023/72 EXT;fr];[R 2201/72;fr];[R 2227/72 EXT;fr];[R 78/73 EXT;fr]
Conditions of Access and Use
Dutch, French, German, Italian
Textual
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
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