Telex avec le texte de la résolution
Traitement par le Conseil
Document de travail de la Commission concernant la coopération dans les domaines des réacteurs avancés
Mise en oeuvre

[T 27/70 EXT;fr];[T 57/70;fr;de];[225/70 EXT;fr];[R 369/70;fr;de;it;nl];[R 370/70 EXT;fr];[523/70 EXT;fr];[R 526/70 AMD;fr];[R 613/70 EXT+;fr];[R 1401/70;fr;de;it;nl]

Dutch, French, German, Italian

Textual

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Plusieurs dossiers sont relatés à ce dossier. En 1970: - le dossier concernant l'utilisation du Centre Commun de Recherche Nucléaire pour des activités non nucléaires. - le dossier concernant les aspects juridiques d'utiliser le Centre Comun de Recherche Nucléaire pour des activités non nucléaires. - le dossier concernant le projet Sorgente rapida (SORA). - les documents concernant le projet ESSOR. - les documents concernant la coopération dans le domaine des Réacteurs Rapides. - le dossier concernant le rapport du comité des experts sur le rôle futur du Centre Commun de Recherche. En 1971: - le dossier concernant la réorganisation du Centre Commun de Recherche. - le dossier concernant la décision 71/236/Euratom du Conseil du 21.06.1971 arrêtant un programme quinquennal de recherches et d'enseignement de la CEEA dans le domaine de la biologie et de la protection sanitaire. En 1974: Dossier concernant la résolution du Conseil du 04.06.1974 concernant l'approvisionnement en ur