Comptes rendus de la réunion des représentants personnels le 11/12 [SI(90)1079] (12/12). Compte rendu du Conseil Affaires générales du 04/12 sur l'avis favorable du Conseil et la convocation des 2 CIG ainsi que sur la préparation du Conseil européen de Rome des 14-15/12 sur l'union politique [SI(90)1039] (05/12). Compte rendu de la réunion du comité budgétaire du PE les 03-04/12 [SP(90)3255] (05/12). Compte rendu de la 1455e réunion du COREPER le 06/12 [SI(90)1052] (06/12). Déclaration finale de la conférence des parlements de la CE en date du 30/11 [SEC(90)2436] (03/12) et [10662/90PE69REVTRAT25] (06/12). Rapport transmis par le Conseil Affaires étrangères au Conseil européen sur les travaux préparatoires (4 thèmes: compétences de l'Union, légitimité démocratique, efficacité des institutions et de l'action de la Communauté, PESC) [10661/90REVTAT24] (07/12). Lettre d'invitation adressées par G. Andreotti, président du Conseil, pour la réunion du Conseil européen et l'ouverture des 2 CIG (08/12). Conclusions des ministres des Affaires étrangères [SN4994-90] (10/12?). Lettre du président de la République française et du chancelier allemand au président du Conseil européen [SEC(90)2537] (11/12). Note d'information sur le débat institutionnel du PE lors de la session de décembre [SP(90)3340] (13/12). Lettre du Premier ministre et du ministre des Affaires étrangères néerlandais au président du Conseil européen [11125/90REVTRAT30] (17/12).

Textual