Conseil des ministres et COREPER

Documents from [1967] to [1984]

Identity Statement

Created By
HAEU Reference Code
EN.07-01
Reference Archivists

Meyer, Ruth Ingeborg; Previti, Catherine

Content and Structure

Abstract

Cette série contient des notes manuscrites prises par EN durant des réunions du Conseil ou du COREPER (comité des représentants permanents, chargé des préparatifs au niveau technique) ou des notes relatives à ces réunions. Il ne s'agit pas d'une série exhaustive puisque tant de documents de nature analogue se trouvent dispersés dans l'ensemble du fonds. Elle reflète cependant l'amorce d'un classement effectué par le secrétariat même d'EN à la Commission. L'inventaire indique l'ordre du jour à côté des dates de réunion.
Outre aux notes de séance manuscrites d'EN, on trouve:
1) en ce qui concerne les Conseils restreints ou les séances préliminaires, des comptes rendus dactylographiés (parfois) ainsi que des notes de dossier établies par le SG (cotées ou non) et la DGI.
2) en ce qui concerne les réunions du COREPER, des notes préparatoires et des comptes rendus d'EN (seules les pièces portant une cote ont été recensées), quelques notes de K. Meyer et d'H. Etienne -SG-. Il s'agit le plus souvent de questions techniques traitant notamment des questions de procédure, de calendrier et d'ordre du jour, destinées à préparer les réunions ministérielles ou les sommets.
3) en ce qui concerne les déjeuners du COREPER ou ses rencontres avec le président de la Commission, des notes du SG, c'est à dire d'EN [P/...], d'H. Etienne et de C.J. Audland (à partir de 1977).

Allied Materials

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