EN

Emile Noël

Documents from [1940] to [1996]
Fonds Creator
Fonds Inventory
Reference Archivists

Catherine, Previti; Ruth, Meyer

Abstract

Les dossiers illustrent les activités d'Emile Noël au secrétariat de l'Assemblée du Conseil de l'Europe puis de la Commission constitutionnelle de l'Assemblée ad hoc. Seules quelques pièces ont trait au passage d'Emile Noël dans le cabinet de Guy Mollet. La majorité des dossiers concernent ses activités en qualité de secrétaire général de la Commission: notes prises lors des réunions de la Commission, échanges de notes avec les cabinets des présidents et des commissaires ainsi qu'avec les services des commissions (secrétariat général, directions générales, etc.), correspondance avec des personnalités et des associations européistes. Les séries thématiques concernent principalement les sommets et conseils européens, l'élargissement des Communautés, les questions budgétaires, l'Acte unique. Des cours, conférences et articles complètent le fonds d'archives proprement dit. Un dernier groupe de dossiers concerne les fonctions d'Emile Noël à l'Institut universitaire européen de Florence. La langue principale est le français, néanmoins l'anglais est largement utilisé.

Extent and Medium

54 mètres linéaires, 2789 dossiers

Languages

English, French, German, Italian

Fonds Publications
Publications held by the EUI Library and transfered as part of the fonds
Notes and Remarks

Les directions générales citées dans l'inventaire sont les suivantes:
DGI Relations extérieures. DGII Affaires économiques et financières. DGIII Affaires industrielles et technologiques. DGIV Concurrence. DGV Emploi, affaires sociales et éducation. DGVI Agriculture. DGVII Outre mer puis Transports. DGVIII Développement. DGIX Affaires intérieures puis Administration et personnel. DGX Information, communication, culture. DGXI Commerce extérieur puis Environnement, protection des consommateurs et sécurité nucléaire. DGXII Recherche, science, éducation. DGXIII Diffusion des connaissances puis Marché de l'information et innovation. DGXIV Pêche. DGXV CCR puis Institutions financières et fiscalité. DGXVI Politique régionale. DGXVII Energie. DGXIX Budget. DGXX Contrôle financier. DGXXI Union douanière. DGXXII Coordination des instruments financiers.
Les abréviations utilisées sont les suivantes:
ACP Afrique, Caraïbes, Pacifique. AELE Association européenne de libre-échange. CAEM Conseil d'assistance économique mutuelle. CCR Centre commun de recherches d'Euratom. CE Communautés européennes. CECA Communauté européenne du charbon et de l'acier. CEE Communauté économique européenne. CES Conseil économique et social. CIFE Centre international de formation européenne. CIG Conférence intergouvernementale. COMECON Conseil d'entraide économique. COREPER Comité des représentants permanents. CSCE Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe. DG Direction générale. DOM Départements d'outre-mer. EAMA Etats africains et malgache associés. EEE Espace économique européen. FED Fonds européen de développement. FEDER Fonds européen de développement régional. FEOGA Fonds européen d'orientation agricole. FMI Fonds monétaire international. GATT General Agreement on Tariffs and Trade. GIS Groupe inter-services. GUP Groupe unique de préparation. IUE Institut universitaire européen. JET Joint European Torus. MCM Montants compensatoires monétaires. MTN (Multilateral Trade Negotations) Négociations sur les échanges multilatéraux. OCDE Organisation de coopération et de développement économique. ONU Organisation des Nations unies. OURS Office universitaire de recherche socialiste. PAC Politique agricole commune. PE Parlement européen. PESC Politique extérieure et de sécurité de la Communauté. PIM Programme intégré méditerranéen. PTOM Pays et territoires d'outre-mer. SG Secrétariat général. SJ Service juridique. SME Système monétaire européen. TOM Territoires d'outre-mer. TVA Taxe sur la valeur ajoutée. UE Union européenne. UEM Union économique et monétaire. UEMOA Union économique et monétaire ouest-africaine. UEO Union européenne occidentale. ZELE Zone économique de libre-échange.