Dans ce sous-fonds, figurent les procès-verbaux , les comptes-rendus analytiques et les résolutions issues des séances. On y trouvera également les procès-verbaux des différents groupes de travail et des commissions permanentes, les notes manuscrites prises par le déposant et les annuaires publiés ainsi qu'un certain nombre de documents soumis au Comité au cours des séances par la Commission, le Conseil ou le Comité des Régions pour consultation. A noter que les document se référant à la présidence du Comité assurée par Gibellieri se trouvent dans la série correspondante.

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